CLAUSE
Définition
- Disposition particulière faisant partie d’un traité, d’un contrat, d’un arrêté, d’une loi ou de tout autre acte public ou particulier, etc.
Exemples
- Comme le tarif était peu élevé (1 fr. 25 par verso ou par 72 mots ), les solicitors allongèrent leurs actes en y insérant des clauses redondantes, afin de rendre suffisant le montant de leurs honoraires.
- Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles aura lieu la vente.
Étymologie
Du bas latin, peut-être via l’ancien occitan, de claudere, « clore », latin classique clausula.
Synonymes
Composition du mot
C
1
L
2
A
3
U
4
S
5
E
6
6 lettres - 6 lettres distinctes - 8 points au Scrabble®